Déposée le 19 novembre 1986 par SANDOZ LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEXY-SCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SANDOZ LTD,, domicilié(e) Lichtstrasse 35 4002 BALE SUISSE (dossier no 2074055) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2074055) - France.
La marque SEXY-SCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2074055) - France
Renouvellement sans limitation le 21 août 1996 n°2074055 - Publication au BOPI 1996-08-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;livres;fascicules, journaux et périodiques;albums;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Services d'édition de livres et revues.Organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement. Services d'abonnement et de distribution de livres, revues et journaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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